Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXALIS DOMMAGES
OXALIS PATRIMOINE, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
4000540
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
OXALIS DOMMAGES de OXALIS PATRIMOINE

Présentation de la marque OXALIS DOMMAGES

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALIS PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXALIS DOMMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALIS PATRIMOINE domicilié(e) Le Moulin des Bois - Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 841 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXALIS PATRIMOINE, M. Samuel POTIER domicilié(e) Le Moulin des Bois - Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France.

La marque OXALIS DOMMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALIS DOMMAGES est expirée depuis le 24 avril 2023.

OXALIS PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : OXALIS PATRIMOINE , FIDELIS SANTE , FIDELIS VIE


OXALIS PATRIMOINE, SARL à associé unique - Le Moulin des Bois - Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 423841915


OXALIS PATRIMOINE, M. Samuel POTIER - Le Moulin des Bois - Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.